Mentions légales

L’accès et l’utilisation de notre site Internet sont soumis aux conditions ci-dessous et aux dispositions légales en vigueur.

Propriété du site

Le présent site est la propriété de la mairie de LA ROCHE-POSAY:

MAIRIE DE LA ROCHE-POSAY
Place de la République
86270 LA ROCHE-POSAY
Tél : 05 49 86 20 59
Fax : 05 49 86 18 93

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Yannick TARTARIN en sa qualité de Maire.

Hébergement

L’hébergement du présent site est assuré par la société OVH, 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1.

Propriété intellectuelle

.L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La propriété intellectuelle de création et mise en forme graphique est celle de la mairie de la Roche-Posay. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de ACROPOLYA. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de ACROPOLYA dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit réalisée sans le consentement écrit de la Mairie de La Roche-Posay est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Création, développement et mise à jour du site

© Mairie de LA ROCHE-POSAY – juillet 2024